Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de bijoux et créations proposés par Camille Filippi Joaillerie (ci-après « Camille Filippi Joaillerie ») à ses clients particuliers (ci-après le ou les « Client(s) »), notamment par l’intermédiaire de son site internet (ci-après le « Site »).
Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de fabrication, de livraison, de retour et de garantie applicables aux Produits proposés par Camille Filippi Joaillerie.
Les commandes sont réservées aux particuliers agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de leur activité professionnelle.
Les présentes CGV sont mises à disposition du Client sur le Site et peuvent être consultées à tout moment.
Avant la validation de sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.
Toute commande passée auprès de Camille Filippi Joaillerie implique l’acceptation des CGV applicables au jour de la commande.
Camille Filippi Joaillerie se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles dispositions seront applicables aux commandes passées postérieurement à leur mise en ligne.
1. LES PRODUITS
Camille Filippi Joaillerie présente les caractéristiques essentielles des bijoux et créations proposés à la vente afin de permettre au Client d’en prendre connaissance avant toute commande.
Le Client est invité à consulter attentivement la fiche descriptive de chaque Produit, notamment concernant ses dimensions, sa taille, les matériaux employés, les pierres utilisées et ses éventuelles particularités.
Les photographies présentées sur le Site ont pour objectif de représenter les Produits aussi fidèlement que possible.
Toutefois, de légères différences de couleur, de proportion ou d’apparence peuvent exister entre les photographies et le Produit réel, notamment en raison des réglages des écrans, du caractère naturel des pierres ou de la fabrication artisanale des bijoux.
Ces variations ne sauraient être considérées comme des défauts lorsqu’elles résultent de la nature des matériaux ou du caractère artisanal de la fabrication.
Chaque bijou est livré dans un écrin ou emballage Camille Filippi Joaillerie.
1.1. Disponibilité et fabrication
Camille Filippi Joaillerie propose des bijoux disponibles immédiatement ainsi que des créations fabriquées à la demande.
Lorsqu’un Produit nécessite une fabrication, un délai indicatif peut être précisé sur sa fiche Produit ou communiqué au Client lors de la commande.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un Produit après validation de la commande, Camille Filippi Joaillerie informera le Client dans les meilleurs délais.
Selon la situation, le Client pourra choisir de maintenir sa commande dans l’attente de sa réalisation ou, lorsque cela est juridiquement et matériellement possible, de demander son annulation et son remboursement.
Les dispositions relatives à l’annulation ne s’appliquent pas de la même manière aux bijoux personnalisés, gravés, réalisés sur mesure ou confectionnés selon les spécifications du Client.
2. LES COMMANDES
2.1. Commande en ligne
Pour effectuer une commande, le Client envoi un message à Camille Filippi Joaillerie via le formulaire de contact. Il recevra en retours un lien de demande de paiement via la plateforme de paiement sécurisée choisie par Camille Filippi Joaillerie.
Une confirmation de commande est adressée au Client par courrier électronique.
2.2. Service Client
Pour toute question concernant une commande, un Produit, une livraison ou un service après-vente, le Client peut contacter :
Camille Filippi Joaillerie via
Whatsapp : 06 65 21 49 45
E-mail : bonjour@camillefilippijoaillerie
2.3. Acceptation de la commande
Les informations enregistrées au moment de la commande constituent les éléments permettant d’établir la transaction entre Camille Filippi Joaillerie et le Client.
Camille Filippi Joaillerie se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas :
d’incident de paiement ;
de litige relatif à une commande antérieure ;
d’informations manifestement erronées ;
de suspicion de fraude ;
de quantité anormalement importante pour un particulier ;
d’impossibilité matérielle de réaliser la commande.
En cas de dysfonctionnement technique ayant affecté une commande ou une transaction, Camille Filippi Joaillerie prendra contact avec le Client dans les meilleurs délais.
3. LES PRIX
Les prix des Produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable, selon le taux en vigueur au jour de la commande.
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande.
Camille Filippi Joaillerie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Une modification ultérieure du prix n’affectera cependant pas une commande déjà validée.
Sauf mention contraire, les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix des Produits.
Le montant des éventuels frais de livraison est indiqué au Client avant la validation définitive de sa commande.
Pour les créations sur mesure, transformations ou demandes particulières, le prix est établi au moyen d’un devis personnalisé.
4. LES MODALITÉS DE PAIEMENT
Le paiement est exigible lors de la validation de la commande, sauf conditions particulières convenues dans le cadre d’un projet sur mesure ou d’une transformation.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux indiqués sur le Site au moment de la commande.
Les transactions sont réalisées par l’intermédiaire de prestataires de paiement sécurisés.
Camille Filippi Joaillerie ne conserve pas les données bancaires complètes du Client.
Camille Filippi Joaillerie se réserve le droit de suspendre ou d’annuler une commande en cas de refus du paiement par l’établissement bancaire ou le prestataire de paiement.
5. LA LIVRAISON
5.1. Délais
Les délais de préparation ou de fabrication peuvent varier selon la nature du Produit.
Lorsqu’un bijou est disponible en stock, son expédition intervient dans le délai indiqué lors de la commande.
Pour les bijoux fabriqués à la demande, personnalisés ou réalisés sur mesure, un délai de fabrication spécifique est communiqué au Client.
Les délais de fabrication sont donnés à titre indicatif, sauf engagement exprès de Camille Filippi Joaillerie sur une date précise.
5.2. Adresse de livraison
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande.
Le Client est responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations communiquées.
Toute erreur ou modification d’adresse susceptible d’entraîner une nouvelle expédition pourra donner lieu à la facturation de frais supplémentaires.
5.3. Réception
Lors de la réception de sa commande, le Client est invité à vérifier l’état du colis.
En présence d’un colis manifestement endommagé, le Client est invité à émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur et à contacter Camille Filippi Joaillerie dans les meilleurs délais.
5.4. Livraison internationale
Pour les livraisons en dehors de l’Union européenne, des droits de douane, taxes d’importation ou autres frais peuvent être exigés par les autorités du pays de destination.
Sauf indication contraire, ces frais restent à la charge du Client.
6. GARANTIES
Les Produits vendus par Camille Filippi Joaillerie bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie relative aux vices cachés, dans les conditions prévues par la législation française en vigueur.
Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale.
Pour toute demande de prise en charge, le Client peut contacter :
bonjour@camillefilippijoaillerie
en précisant :
son nom et ses coordonnées ;
son numéro de commande ;
le bijou concerné ;
une description aussi précise que possible du problème rencontré ;
et, lorsque cela est utile, des photographies permettant d’identifier le problème.
Les garanties ne couvrent pas les dommages résultant notamment d’une mauvaise utilisation, d’un choc, d’un accident, d’une intervention réalisée par un tiers, d’une négligence ou de l’usure normale du bijou.
7. RÉPARATIONS HORS GARANTIE
Lorsque la réparation demandée ne relève pas d’une garantie légale ou commerciale applicable, Camille Filippi Joaillerie peut proposer, lorsque cela est techniquement possible, une réparation payante.
Un devis pourra être établi avant toute intervention.
Le Client peut adresser sa demande à :
bonjour@camillefilippijoaillerie
en indiquant son numéro de commande lorsque celui-ci est disponible, le bijou concerné et la nature de la réparation souhaitée.
8. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, le Client consommateur dispose, lorsqu’il en bénéficie légalement, d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation.
Le Client souhaitant exercer ce droit doit informer Camille Filippi Joaillerie de sa décision au moyen d’une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté adressée à :
Camille Filippi Joaillerie via
e-mail :
bonjour@camillefilippijoaillerie
Le Produit doit être retourné dans son état d’origine, complet, non porté, non endommagé et accompagné de ses accessoires et emballages lorsqu’ils ont été fournis.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf disposition contraire applicable.
Le Client est invité à utiliser un mode de transport sécurisé, adapté à la valeur du bijou et permettant d’en assurer le suivi.
Exclusion du droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales applicables, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Sont ainsi être exclus du droit de rétractation :
les bijoux réalisés sur mesure ;
les bijoux personnalisés à la demande du Client ;
les bijoux gravés ;
les transformations de bijoux ;
plus généralement, toute création réalisée spécialement selon les choix ou spécifications du Client lorsque les conditions légales d’exclusion sont réunies.
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, éléments graphiques, logos, signes distinctifs, noms de collections, esquisses et autres contenus appartenant à Camille Filippi Joaillerie sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Camille Filippi Joaillerie est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
La vente d’un bijou au Client n’entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle attachés à sa création.
10. RESPONSABILITÉ
Camille Filippi Joaillerie ne pourra être tenue responsable d’une inexécution ou d’une mauvaise exécution de ses obligations résultant du fait du Client, d’un événement imprévisible et insurmontable imputable à un tiers ou d’un cas de force majeure au sens de la réglementation applicable.
11. DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente et les ventes conclues par Camille Filippi Joaillerie sont soumises au droit français.
En cas de difficulté, le Client est invité à contacter en priorité Camille Filippi Joaillerie afin de rechercher une solution amiable.
Camille Filippi Joaillerie via
Whatsapp : 06 65 21 49 45
bonjour@camillefilippijoaillerie
Lorsque les conditions légales sont réunies, le Client consommateur peut également recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Camille Filippi Joaillerie.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.
12. DONNÉES PERSONNELLES
Camille Filippi Joaillerie peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles nécessaires notamment :
à la gestion des commandes ;
à la livraison ;
au service après-vente ;
à la gestion de la relation client ;
au respect de ses obligations légales et comptables ;
et, lorsque le Client y a consenti ou lorsque la réglementation le permet, à l’envoi de communications commerciales.
Les données sont conservées pendant les durées nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ainsi qu’au respect des obligations légales applicables.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, le Client peut exercer les droits dont il bénéficie en adressant sa demande à :
bonjour@camillefilippijoaillerie
CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX BIJOUX SUR MESURE
13. CRÉATION D’UN BIJOU SUR MESURE
Camille Filippi Joaillerie propose un service de création de bijoux sur mesure permettant au Client de participer à la conception d’une pièce unique ou personnalisée.
13.1. Premier échange
Le projet débute par un rendez-vous ou un échange permettant de définir les souhaits du Client : type de bijou, style, dimensions, métal, pierres, budget souhaité et éventuelles contraintes de délai.
Le Client informe également Camille Filippi Joaillerie s’il souhaite confier des pierres ou matériaux lui appartenant afin qu’ils soient éventuellement intégrés à la création.
Lorsqu’un bijou, une pierre ou un matériau est confié à Camille Filippi Joaillerie, les éléments remis pourront faire l’objet d’un document de dépôt permettant de les identifier.
13.2. Conception
À la suite des premiers échanges, Camille Filippi Joaillerie élabore une proposition créative adaptée au projet.
Selon la nature de la création, cette étape peut comprendre des dessins, esquisses, propositions de pierres ou modélisations.
Les modalités et éventuels frais liés à cette phase de conception sont communiqués au Client avant leur engagement.
13.3. Devis
Une fois le projet défini, Camille Filippi Joaillerie adresse au Client un devis détaillant notamment le prix de la réalisation.
La fabrication débute après acceptation du devis et règlement de l’acompte éventuellement prévu par celui-ci.
13.4. Choix des pierres
Lorsque le projet nécessite l’acquisition d’une ou plusieurs pierres, Camille Filippi Joaillerie effectue une sélection correspondant aux critères définis avec le Client.
Le choix définitif est effectué dans le cadre du processus de validation du projet.
13.5. Fabrication française
Les créations de Camille Filippi Joaillerie sont fabriquées en France, entre Lyon et le Jura, avec le concours d’artisans et d’ateliers partenaires sélectionnés pour leur savoir-faire joaillier.
Camille Filippi Joaillerie demeure l’interlocuteur du Client tout au long du projet et assure la conception et le suivi de la réalisation.
13.6. Délais
Le délai de fabrication dépend de la complexité du projet, de la disponibilité des pierres et matériaux et des différentes opérations nécessaires à sa réalisation.
Un délai indicatif est communiqué au Client au moment de la validation du projet.
13.7. Livraison
Une fois terminé, le bijou peut être remis au Client selon les modalités convenues ou expédié par un moyen de transport sécurisé.
Les éventuels frais de livraison et d’assurance sont précisés au Client.
13.8. Retours
Compte tenu de leur caractère personnalisé et de leur fabrication selon les spécifications du Client, les bijoux sur mesure ne bénéficient pas du droit de rétractation lorsque les conditions légales d’exclusion sont réunies.
Toute demande de modification postérieure à la validation ou à la fabrication pourra faire l’objet d’un nouveau devis.
13.9. Propriété intellectuelle
Les dessins, esquisses, modèles et créations réalisés dans le cadre d’un projet sur mesure demeurent protégés par les droits de propriété intellectuelle de Camille Filippi Joaillerie.
Sauf accord préalable et écrit, leur remise au Client n’autorise pas leur reproduction ou leur fabrication par un tiers.
CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À LA TRANSFORMATION DE BIJOUX
14. TRANSFORMATION ET SECONDE VIE DES BIJOUX
Camille Filippi Joaillerie propose un service permettant de transformer un bijou appartenant au Client afin de lui donner une nouvelle vie.
Le projet peut notamment consister à réutiliser certaines pierres ou certains métaux provenant d’un bijou existant afin de réaliser une nouvelle création.
14.1. Dépôt
Lors de la remise d’un bijou, de pierres ou de matériaux, les éléments confiés sont identifiés afin de permettre leur suivi pendant la réalisation du projet.
14.2. Étude du projet
Camille Filippi Joaillerie échange avec le Client afin de déterminer la transformation souhaitée et d’étudier sa faisabilité technique.
Une expertise préalable peut être nécessaire.
Dans certains cas, le dessertissage d’une pierre ou le démontage du bijou peut être indispensable pour procéder à une analyse complète.
14.3. Devis et validation
Après définition du projet, Camille Filippi Joaillerie établit un devis.
La transformation ne débute qu’après validation du projet par le Client et règlement des sommes prévues au devis.
14.4. Autorisation d’intervention
En validant la transformation, le Client autorise Camille Filippi Joaillerie et ses artisans partenaires à réaliser les opérations techniques nécessaires au projet, pouvant notamment comprendre : le démontage du bijou ;
le dessertissage des pierres ; la fonte ou la transformation du métal ; la réutilisation de pierres ; la modification de certains éléments ;
et toute opération nécessaire à la fabrication de la nouvelle création.
Certaines de ces opérations sont, par nature, irréversibles.
Le Client reconnaît en être informé avant le lancement de la transformation.
14.5. Métaux confiés
Les opérations de fonte, d’affinage et de transformation d’un métal peuvent entraîner une variation ou une perte de poids liée aux contraintes techniques du procédé.
Lorsque le réemploi direct du métal confié n’est techniquement pas adapté au projet, Camille Filippi Joaillerie en informe le Client et détermine avec lui la solution appropriée.
14.6. Pierres confiées
Les pierres anciennes ou déjà portées peuvent présenter des inclusions, tensions internes, microfissures, fragilités ou altérations qui ne sont pas nécessairement visibles avant leur démontage ou leur manipulation.
Camille Filippi Joaillerie et ses artisans prennent toutes les précautions normalement requises lors des opérations réalisées sur les pierres confiées.
Le Client est néanmoins informé qu’une intervention sur une pierre ancienne ou fragilisée peut comporter un risque inhérent à son état préalable.
14.7. Fabrication
Les transformations sont réalisées en France avec les artisans et ateliers partenaires de Camille Filippi Joaillerie, entre Lyon et le Jura.
Camille Filippi Joaillerie assure la conception, la coordination et le suivi du projet.
14.8. Restitution
Les pierres ou matériaux confiés par le Client et qui n’ont finalement pas été utilisés dans la création lui sont restitués selon les modalités convenues entre les parties.
Le Client reste propriétaire des éléments qu’il confie à Camille Filippi Joaillerie pendant la réalisation du projet, sous réserve des transformations irréversibles qu’il a expressément autorisées.
14.9. Absence de droit de rétractation
Les bijoux transformés à la demande du Client constituent des réalisations personnalisées.
Lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies, ils sont exclus du droit de rétractation applicable aux ventes à distance.
Une modification demandée après réalisation du bijou pourra faire l’objet d’un nouveau devis.
14.10. Propriété intellectuelle
Camille Filippi Joaillerie conserve ses droits de propriété intellectuelle sur les dessins, esquisses, modèles et créations développés dans le cadre du projet de transformation.
Leur transmission au Client n’autorise pas leur reproduction ou leur fabrication par un tiers sans accord préalable de Camille Filippi Joaillerie.
Camille Filippi Joaillerie - Joaillerie créative fabriquée en France 